Forum du Cap-Sizun

kerwasaki

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Démarches pour une association

bonjour a tous,je souhaite crée une association avec quelques amis mais je ne connais pas le deroulement ni les demarches a suivre,les differents types d'asso etc...peut-etre par la suite monté un petit club de motocross pour le "fun" un peu comme celui d'audierne pour les "routières",j'attend vos conseil merci^^

Loïc

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Re : Démarches pour une association

Salut,

Créer une asso de ce type ne requiert aucune déclaration préalable. Une association peut exister à partir du moment ou plus de deux personnes mettent en commun des biens matériels ou leur bonne volonté. Une déclaration peut toutefois s'avérer intéressante si tu souhaites, par la suite, demander des subventions à la commune concernée.

Ce type d'association est régit par les deux textes de 1901:
-  Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association,
-  Décret du 16 août 1901 pris pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.

Pour déclarer une association, il faut envoyer à la préfecture (ici, Quimper) un dossier contenant:
- Le titre de l'association,
- Son objet,
- L'adresse de son siège social,
- Les coordonnées de membres responsables de l'administration (CA),
- Les statuts.

Cette déclaration est gratuite mais la publication au journal officiel est, elle, payante (env 40€)

Tu trouvera toutes les infos et les formulaires à télécharger sur le site officiel de la préfecture de Quimper: http://www.finistere.pref.gouv.fr/Sommaire5.htm

---

*http://www.cap-sizun.com
*http://www.cleden-cap-sizun.com

Ruzboutou

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Re : Démarches pour une association

C'est clair que je préféré voir les motards sur un terrain isolé réservé à cet effet et structuré en associations plutôt que de les voir sur les dunes de gwendrez (zone naturelles très fragile) s'entrainer à faire des sauts pour épater les copains. :mad::mad: comme vu lundi dernier
Si le gars n'était pas passé prés de moi à fond la caisse, je l'aurais chopé et tu peux être sur qu'il aurais passé un sale quart d'heure !  j'ai rien contre les jeunes et les sports "extrèmes"(n'étant pas moi même très vieux) mais y-a des limites à la bêtise (pour rester poli).
Mais je ne doutes pas que tu soit un motard responsable kerwasaki ?
Je compte sur toi pour passer le message.
pour ton projet, tu peut aussi te rendre en mairie, il ont normalement tous les documents et ça n'est pas très compliqué en fait

Dernière modification par Ruzboutou (2008-05-15 06:14:54)

kerwasaki

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Re : Démarches pour une association

salut,en effet je pense que si un terrain est trouvé,sa devré limiter ce genre de derapages,le soucis c'est que toutes les personnes qui pratique ce sport ne pense pas comme moi et mes collegues,merci pour les infos,je recherche aussi des infos sur les courses de motocross ayant eu lieu au manoir a plogoff,si vous avez des photos qui trainent merci:cool: